Guide d’inte : deslignesropérabilité des normes ESRS-ISSB
Ce document est fourni à titre de matériel pédagogique. Le contenu de ce document ne remplace ni n'ajuste les
exigences telles que définies dans les normes ESRS ou ISSB. En cas de conflit apparent, une entité doit se référer au
exigences des normes ESRS et ISSB.3
Introduction
L’International Sustainability Standards Board (ISSB) et la Commission européenne
services, en collaboration avec l'EFRAG, ont travaillé ensemble lors du développement du système européen
Normes de reporting sur le développement durable (ESRS)1
et les normes IFRS sur les informations à fournir en matière de durabilité
(Normes ISSB) pour atteindre un degré élevé d’alignement des normes respectives, avec un
Accent spécifique sur les rapports liés au climat. Par conséquent:
• la définition de l'importance relative financière dans les ESRS est alignée sur la définition de l'importance relative dans
IFRS S1 Exigences générales concernant la publication d’informations financières liées au développement durable
(voir la section 1.1 ci-dessous) ;
• les deux ensembles de normes comprennent des termes définis communs ; et
• Il existe un degré élevé d'alignement des informations liées au climat dans les deux ensembles de normes.
Et, en particulier, presque toutes les informations contenues dans les normes ISSB liées au climat sont incluses.
à l'ESRS.
Ces lignes directrices conjointes sur l'interopérabilité décrivent l'alignement des exigences de divulgation et
Informations qu'une entité commençant par chaque ensemble de normes doit connaître pour permettre la conformité
Avec les deux ensembles de normes, garantissant l’interopérabilité entre elles. Peu importe si c'est
commence par les normes ESRS ou ISSB, une entité peut se conformer aux exigences climatiques des deux
ensembles de normes en suivant le contenu de ce guide d’interopérabilité.
La section 1 traite de l'interopérabilité au niveau des exigences générales en matière de reporting, notamment
au-delà du climat. Les sections 2, 3 et 4 traitent de l'interopérabilité des informations liées au climat provenant de
deux perspectives :
• une entité appliquant les ESRS qui souhaite (1) répondre également à toutes les exigences d'information liées au climat
dans IFRS S2 Informations liées au climat et (2) d’appliquer les exigences d’IFRS S1 qui sont
nécessaires pour appliquer la norme IFRS S2 et fournir des informations relatives au climat ; et
• une entité appliquant les normes ISSB qui souhaite (1) satisfaire également à toutes les exigences d'information sur
changement climatique dans ESRS E1 et (2) pour appliquer les exigences de ESRS 1 et ESRS 2 qui sont
pertinent en matière de divulgation climatique.
1 https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=CELEX%3A32023R2772.
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Guide d’interopérabilité des normes ESRS-ISSB
L'objectif de ces lignes directrices sur l'interopérabilité est d'accroître l'efficacité des entités qui déclarent à la fois
ensembles de normes. La structure et l'objectif du document sont les suivants :
Section 1. Commentaires sur les exigences générales de reporting dans les normes ESRS et ISSB.
Cette section explique comment les normes ESRS et ISSB sont interopérables en termes de matérialité,
Présentation et informations sur des sujets de durabilité autres que le climat.
Section 2. Informations communes liées au climat. Cette section illustre le niveau élevé de
Interopérabilité réalisée en matière de climat entre l'ESRS et l'information correspondante
exigences des normes ISSB. Cette section présente sous forme de tableau les paragraphes de l'ISSB
Normes et paragraphes correspondants dans l’ESRS. Comme décrit, la divulgation croisée
les exigences de l’ESRS peuvent être identiques (communes) ou couvrir au moins les exigences de divulgation de l’ESRS.
IFRS S2, tout en fournissant également des informations supplémentaires.
Section 3. ESRS vers IFRS S2 (climat) : informations dont une entité débutant avec ESRS a besoin pour
savoir quand appliquer également les normes ISSB pour permettre la conformité aux deux ensembles de normes.
Section 4. IFRS S2 (climat) à ESRS : informations qu'une entité commençant par les normes ISSB
doit savoir quand appliquer également l’ESRS pour permettre la conformité aux deux ensembles de normes.
Cette section inclut dans la section 4.2 les informations fournies dans ESRS E1 qui n'ont pas d'équivalent
exigence d’IFRS S1, ni d’IFRS S2 et les exigences supplémentaires d’ESRS E1 associées
Avec des exigences de divulgation communes.
L'utilisateur de ce document doit également prendre en compte les aspects suivants lors de l'utilisation de ce
orientations en matière d'interopérabilité :
1. Ce document doit être lu conjointement avec les normes pertinentes. Une entité ne peut pas
Fiez-vous à ces conseils de manière isolée pour répondre aux exigences des normes ESRS ou ISSB.
2. Ce document comprend toutes les exigences d'information des normes IFRS S2 et ESRS E1. Que ce soit un
Des exigences de divulgation spécifiques doivent être fournies par toute entité spécifique et seront soumises à
les faits et circonstances de cette entité et sont soumis à l’importance relative (voir la section 1).
3. Ce document n'inclut pas les informations non obligatoires (c'est-à-dire « peut divulguer ») ou
directives de calcul non obligatoires dans les normes ESRS ou ISSB. Il ne cartographie pas non plus
paragraphes des normes ISSB énonçant les objectifs du dis
